Retrouvez ici tous les documents relatifs au projet de Plan Local d’Urbanisme
REVISION GENERALE DU P.O.S. VALANT ELABORATION DU P.L.U : BILAN DE LA CONCERTATION
BILAN DE LA CONCERTATION
REVISION GENERALE DU P.O.S. VALANT ELABORATION DU P.L.U : ARRET DU PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME
REVISION GENERALE DU P.O.S. VALANT ELABORATION DU P.L.U : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME
CONCERTATION AVEC LE PUBLIC - DECEMBRE 2016- JANVIER 2017
CALENDRIER DE LA CONCERTATION AVEC LE PUBLIC ET DOCUMENTS MIS EN LIGNE
APPLICATION DU SURSIS A STATUER
Une information a été faite sur l’application du sursis à statuer lors du conseil municipal du 14/04/2016.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU 26/11/2015
Ci-joint le compte-rendu et le diaporama projeté en séance.
er SEMESTRE 2016" class="titrerub">CONCERTATION AVEC LE PUBLIC 1er SEMESTRE 2016
Réunion publique, exposition publique, permanences spécifiques sur le PLU
SECTEUR DE SAINT MARC - Réflexion au 24 février 2015
Evolution du projet de PLU au niveau du quartier de Saint Marc suite à la prise en compte de la concertation et des contraintes techniques
Compte-rendu de la réunion avec les représentants des associations de quartier
En date du 9 décembre 2014, une réunion de concertation a été organisée par la commune à laquelle ont été conviés les représentants des associations de quartier.
La réunion avait pour objectif de présenter l’avancée des études et de débattre sur le projet.
Le compte-rendu de la réunion figure ci-dessous.
Compte-rendu de la réunion des Personnes Publiques Associées du 7 octobre 2014
Cette réunion avait pour objectif d’effectuer une visite de terrain des sites projetés à ouvrir à l’urbanisation.
Seuls les sites de St Jean et du Toc ont été visités.
DIAPORAMA DECEMBRE 2014
Le diaporama figurant ci-dessous a été présenté le 21 novembre 2014 au conseil municipal dans le cadre d’une réunion de travail et le 9 décembre 2014 aux représentants des associations de quartiers.
Porter à connaissance de l’Etat de 2012
En date du 6 février 2012, le Préfet du Var a transmis à la commune un porter à connaissance.
Le rapport et les pièces annexes transmis sont joints.
Porter à connaissance de l’état de 2003
En date du 19 novembre 2003, l’Etat a porté à connaissance de la commune les éléments nécessaires à l’élaboration du PLU. Le rapport et les pièces annexes transmis sont joints :
Délibérations prescrivant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Retrouvez ici les délibérations de prescription de l’élaboration du PLU.
Comptes-rendus des réunions organisées en 2004-2005 avec les personnes publiques associées
Retrouvez ici les comptes-rendus des réunions avec les personnes publiques associées qui ont eu lieu en 2004 et 2005.
Etudes présentées lors de la réunion avec les Personnes Publiques Associées du 3 juillet 2014
Etat d’avancement des diagnostics réalisés par la commune et de la réflexion menée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’urbanisme compte tenu des contraintes du territoire et des obligations légales et réglementaires.
