Le Conseil Municipal de La Cadière d’Azur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire
à l’espace culturel sous la présidence de Mr René JOURDAN.
PROCÈS VERBAL – CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2025
DÉLIBÉRATIONS – CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
délibération n°19-2025 – modification des statuts de la CASSB – PJ – délibération n°19-2025
délibération n°21-2025 – Convention d’occupation Domaniale pour l’hébergemebt de relais pour le Télérelevé – PJ – délibération n°21-2025
délibération n°22-2025 – Régime dérogatoire des fonctionnaires titulaires en situation de handicap
délibération n°23-2025 – Modification simplifiée du PLU- Modalités de concertation
délibération n°24-2025 – Prise en charge des fournitures pédagogiques année 2025-2026
délibération n°25-2025 – Tarif de la garderie 2025-2026
délibération n°26-2025 – Dépenses afférentes au activités extra-scolaires pour l’année 2025-2026
délibération n°27-2025 – Tarifs scolaires 2025-2026
délibération n°28-2025 – Adoption d’un fonds de concours avec Territoire d’Energie – PJ – délibération n°28-2025
délibération n°29-2025 – Programme de travaux avec l’Office National des Forets – PJ – délibération n°29-2025
délibération n°30-2025 – demande de subvention aurpès du Conseil Régional 2025
délibération n°32-2025 – Approbation du Compte de Gestion du budget de la commune année 2024 – PJ – délibération n°32-2025
délibération n°33-2025 – Approbation du Compte Administratif 2024 budget de la commune – PJ – délibération n°33-2025
délibération n°34-2025 – Affectation des résultats de la Commune Exercice 2025