Conseil Municipal du 17 juin 2024

Le Conseil Municipal de La Cadière d’Azur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à
l’espace culturel sous la présidence de Mr René JOURDAN.

Compte Rendu Sommaire de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 2024


PROCÈS VERBAL – CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024

Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 2024


DÉLIBÉRATIONS – CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024

délibération n°22 2024 – ADHESION A TERRITOIRES D’ENERGIE 83 (SYMIELECVAR) DES COMMUNES DES ARCS ET DU PLAN D’AUPS COMPETENCES 8 ET 7

délibération n°23 2024 – REGULARISATION DES PORTIONS DE VOIRIE ENTRE LA SOCIETE ESCOTA ET LA COMMUNE – PJ – délibération n°23 2024

délibération n°24 2024 – PRISE EN CHARGE DES FOURNITURES PEDAGOGIQUES ANNEE 2024 2025

délibération n°25 2024 – DEPENSES AFFERENTES AUX ACTIVITES EXTRA-SCOLAIRES 2024-2025

délibération n°26 2024 -TARIFS DE LA GARDERIE 2024-2025

délibération n°27 2024 – TARIFS SCOLAIRES 2024-2025 – PJ – délibération n°27 2024

délibération n°28 2024 – FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE

délibération n°29 2024 – CONVENTION AVEC LE SERVICE DES ARCHIVES DU CDG – PJ – délibération n°29 2024

délibération n°30 2024 – MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DES PROLOGICIELS FISCALIS ET OPTIMALIS ENTRE LA CASSB ET LA COMMUNE – PJ – délibération n°30 2024

délibération n°31 2024 – TAXE DE SEJOUR – TARIFS ET TAUX APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 – MODIFICATION DU CALENDRIER DE PERCEPTION – AJOUT DE L’APPLI DE LA TAXATION D’OFFICE

délibération n°32 2024 – INSTITUTION D UNE PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS

délibération n°33 2024 – REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT CASSB – ADOPTION DE LA CONVENTION TYPE – PJ – délibération n°33 2024

délibération n°34 2024 – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT-CYR-SUR-MER POUR LES TRAVAUX DU CHEMIN DE SAINT ANTOINE – PJ – délibération n°34 2024

délibération n°35 2024 – GARANTIE D’EMPRUNT AVEC LE LOGIS FAMILIAL VAROIS-PROJET L’OREE DES PINS – PJ – délibération n°35 2024

délibération n°36 2024 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE DSIL-DETR POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE

délibération n°37 2024 – ADOPTION D’UN FONSD DE CONCOURS TRAVAUX DE L’EGLISE

délibération n°38 2024 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA COMMUNE

délibération n°39 2024 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET DE LA COMMUNE – PJ – délibération n°39 2024

délibération n°40 2024 – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE LA COMMUNE DE L’EXERCICE 2023