Conseil Municipal du 17 octobre 2024

Le Conseil Municipal de La Cadière d’Azur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à
l’espace culturel sous la présidence de Mr René JOURDAN.

Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 17 octobre 2024


PROCÈS VERBAL – CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 17.10.2024


DÉLIBÉRATIONS – CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024

délibération n°41 2024 – fixation des modalités d’exercice du travail à temps partiel

délibération n°42 2024 – modification du regime de la protection sociale participation complémentaire prévoyance

délibération n°43 2024 – nouveau régime indemnitaire applicable a la filière de la police municipale

délibération n°44 2024 – création d’un poste d’attaché territorial et d’un poste d’adjoint technique

délibération n°45 2024 – protection de l’environnement filières REP responsabilité élargie des producteurs, contrat avec l’éco-organisme Alcome pour la réduction des déchets

délibération n°46 2024 – vente de la parcelle cadastrée section D n°202 à la Société Sagec Mediterranée – PJ – délibération n°46 2024

délibération n°47 2024 – échange d’un chemin rural contre un autre chemin avec le Domaine de la Bégude

délibération n°48 2024 – convention de mise à disposition et d’utilisation des équipements numériques entre la CASSB, communes membres

délibération n°49 2024 – adhésion à la centrale d’achat public CENTRALIS

délibération n°50 2024 – convention de réservation entre le LFV et la commune de La Cadière d’Azur pour l’Orée des Pins –  PJ – délibération n°50 2024

délibération n°51 2024 – reversion par le logis familial varois d’une subvention d’équilibre

délibération n°52 2024 approbation du bilan des acquisitions et cessions réalisées par l’EPF PACA année 2023

délibération n°53 2024 – vote des subventions aux associations locales et extérieures pour l’année 2024

délibération n°54 2024 – demande de subvention auprès du conseil départemental opérations 2024 – Bonus

délibération n°55 2024 – demande de subvention auprès du conseil départemental opérations 2024 – FIC

délibération n°56 2024 – régularisation d’un emprunt soldé

délibération n°57 2024 – fixation du prix des repas pour les enfants soumis à un régime particulier.

délibération n°58 2024 – autorisation donnée à M. le Maire de signer le amrché de – confection et livraison repas liaison froide pour restauration scolaire et centre de loisir

délibération n°59 2024 – modification d’une imputation pour la subvention octroyée au CCAS