Conseil Municipal du 16 octobre 2025

Le Conseil Municipal de La Cadière d’Azur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à
l’espace culturel sous la présidence de Mr René JOURDAN.

PROCÈS VERBAL – CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16.10.2025


DÉLIBÉRATIONS – CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025

délibération n°35-2025 – convention avec le CDG pour la mise à disposition d’un ACFI – PJ – délibération n°35-2025

délibération n°36-2025 – Condition d’absence des pompiers volontaires – PJ – délibération n°36-2025

délibération n°37-2025 – Régime dérogtoire des fonctionnaires titulaires en situation de handicap

délibération n°38-2025 – Création de poste 2025

délibération n°39-2025 – Convention de cessions des caméras de videoprojection de la CASSB à ses communes membres – PJ – délibération n°39-2025

délibération n°40-2025 – Convention pour la coopération les RCSC et CCFF entre les communes SIGNES – LE BEAUSSET- LE CASTELLET – LA CADIERE D’AZUR – PJ – délibération n°40-2025

délibération n°41-2025 – Mission d’assistance confiée à l’ONF – PJ – délibération n°41-2025 (1) – PJ – délibération n°41-2025 (2)

délibération n°42-2025 – Convention de servitude avec Enedis – PJ – délibération n°42-2025

délibération n°43-2025 – autorisation donnée à M le Maire de signer marché ALSH – Organisation animation,gestion accueil de loisirs sans hébergement, pause méridienne et garderie du soir

délibération n°44-2025 – Adoption d’un Fonds de Concours avec Territoire d’Energie83 – Barre Rocheuse – PJ – délibération n°44-2025

délibération n°45-2025 – Convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec territoire d’energie 83 pour la rénovation énergétique du centre technique municipal – PJ – délibération n°45-2025

délibération n°46-2025 – Convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec territoire d’energie 83 pour la rénovation énergétique de la mairie annexe – PJ – délibération n°46-2025

délibération n°47-2025 – Vote des subventions aux associations locales et extérieures pour l’année 2025

délibération n°48-2025 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental opérations 2025-BONUS

délibération n°49-2025 – Ecritures comptables

délibération n°50-2025 Décision Modificative n.1 – PJ – délibération n°50-2025