Conseil Municipal du 16 décembre 2025

Le Conseil Municipal de La Cadière d’Azur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à
l’espace culturel sous la présidence de Mr René JOURDAN.


DÉLIBÉRATIONS – CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2025

délibération n°51-2025 – Centre de Gestion du Var Contrat collectif santé auprès de la MNT – PJ – délibération n°51-2025

délibération n°52-2025 – Modification du régime de la protection sociale complémentaire participation santé

délibération n°53-2025 – Autorisation du dépassement du plafond d’heures supplementaires pour certaines filières

délibération n°54-2025 – Suppression de postes –  – PJ – délibération n°54-2025

délibération n°55-2025 – Indemnité forfaitaire consultation électorale – IFCE

délibération n°56-2025 – Approbation de la convention territoriale globale (CTG)2026-2029 avec la CAF du var et les communes membres – PJ – délibération n°56-2025 (1) – PJ – délibération n°56-2025 (2)

délibération n°57-2025 – Vente terrain GAIROARD – PJ – délibération n°57-2025

délibération n°58-2025 – Acquisition terrain BERARD – PJ – délibération n°58-2025

délibération n°59-2025 – Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale avec une consultation – PJ – délibération n°59-2025

délibération n°60-2025 – Modification n.1 du PLU-procédure de mise à disposition du public

délibération n°61-2025 – Rétrocession de parcelles – PJ – délibération n°61-2025

délibération n°62-2025 – Autorisation de signer les actes d’engagement avec le SIVAAD – PJ – délibération n°62-2025 (1) – PJ – délibération n°62-2025 (2)

délibération n°63-2025 – Demande de subvention au Conseil Départemental pour la création de 2 classes

délibération n°64-2025 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional 2025

délibération n°65-2025 – Demande de subvention auprès du conseil régional 2025 – PJ – délibération n°65-2025

délibération n°66-2025 – Demande de subvention DSIL-DETR pour le projet de rénovation thermique de la Mairie Annexe

délibération n°67-2025 – Demande de subvention DSIL-DETR pour le projet de rénovation energetique du centre technique municipal

délibération n°68-2025 – Subvention au bailleur social – 1001 Vies Habitats

délibération n°69-2025 – Ecritures Comptables

délibération n°70-2025 – Autorisation donnée à M le Maire d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant …. – quart des crédits 2025 en 2026